PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

 

APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLU

RAPPORT – CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLU

Consultez ici. 

Annonces légales

Avis des personnes publiques associées

Avis des personnes publiques associées 2

Avis des personnes publiques associées 3

 

MODIFICATION DE DROIT COMMUN N° 2 (arrêté du 22/10/2018)

Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale en date du 28 mars 2019.
Avis de lancement d'une procédure de modification de droit commun n°2 du PLU

 

Modification simplifiée n°2 approuvée le 23/06/2018 :

1) Projet de modification simplifiée n°2 du PLU
2) En tête
3) Liste des pièces
4) Délibération du Conseil municipal
5) Arrêté municipal
6) Avis de mise à disposition
7) Article presse
8) Notice
9) Tableau
10) Règlement modifié 1ère partie
    Règlement modifié 2ème partie
    Règlement modifié 3ème partie

 

Modification de droit commun n°1 approuvée le 22/06/2015 du PLU de BRAZEY en PLAINE

1) Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur du 25 mai 2015 ici
2) Arrêté prescrivant l'enquête publique du 10 mars 2015 ici
 Annonces légales ici
 PV des observations ici
3) Dossier de modification du PLU
 - Bordereau des pièces
 - Délibération et arrêté de lancement.
 - Arrêté du 10 mars 2015 prescrivant l'enquête publique de la modification de droit commun du PLU
- Notice de présentation de la modification.
- Fiches paysages modifiées.
- Règlement modifié.
- Orientations d'aménagement modifiées.
- Documents graphiques.
- Arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres.
- Plan des zones de bruit.