PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

PLAN LOCAL D'URBANISME

Modification de droit commun n°1 du PLU de BRAZEY en PLAINE

1) Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur du 25 mai 2015 ici

2) Arrêté prescrivant l'enquête publique du 10 mars 2015 ici

 Annonces légales ici

 PV des observations ici

 

3) Dossier de modification du PLU

 - Bordereau des pièces
 - Délibération et arrêté de lancement.
 - Arrêté du 10 mars 2015 prescrivant l'enquête publique de la modification de droit commun du PLU
- Notice de présentation de la modification.
- Fiches paysages modifiées.
- Règlement modifié.
- Orientations d'aménagement modifiées.
- Documents graphiques.
- Arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres.
- Plan des zones de bruit.

 

 

 PLAN LOCAL D'URBANISME 2012